Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON
/
ORNELA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORNELA
MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON SAS

Numéro de dépôt :
1440335
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
03/12/2017
ORNELA de MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON

Présentation de la marque ORNELA

Déposée le 3 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ORNELA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON domicilié(e) 10 Rue de la Vendée,49280 ST LEGER SOUS CHOLET (dossier no 2355084) - 49280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 200 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2355084) - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORNELA est expirée depuis le 3 décembre 2017.

MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON a également déposé les autres marques suivantes : Quicour , ARTIKA SOFT , JEANNE DE SAMSON , HASLEY , SOFTISSIMA , ELANTINE , ARTIKA FRANCE , OMBELLE


MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON SAS - 10 Rue de la Vendée,49280 ST LEGER SOUS CHOLET (dossier no 2355084) - 49280 - France - SIREN 059200758


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2355084) - 49104 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355084 - Publication au BOPI 2007-11-09

Renouvellement sans limitation n°2096519 - Publication au BOPI 1997-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667135 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Chaussures